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Adjudications

Data Center

  • Publication
    Attestation de suspension de la T.V.A (acquisition d’équipements fabriqués localement)
  • Publication
    Attestation de bénéfice du régime de faveur fiscal pour l’acquisition d’une voiture de louage ou de taxi ou de transport rural (leasing)
  • Publication
    Attestation de bénéfice de la réduction du taux de la T.V.A à … (acquisition d’équipements fabriqués localement)

Adjudications

Calendrier :

Calendrier indicatif des émissions des BTA et BTCT de l'année 2015

Calendrier Indicatif des émissions des BTA et des BTCT en 2014

Calendrier Indicatif des émissions des BTA et des BTCT en 2013

Emissions

Résultats

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